Charte d’utilisation du forum RFCT.BE
Un forum permet à un groupe de personnes inscrites de communiquer sur un thème donné. Les messages déposés sont accessibles automatiquement à tous les inscrits qui visitent le forum, et uniquement à eux.
Aucun filtrage n’est opéré préalablement à la diffusion de ces messages. Un modérateur du forum veille à son bon fonctionnement. Il peut ainsi clore un sujet de discussion ou exclure temporairement ou à titre définitif un membre si la bienséance n’est pas respectée ou si les propos tenus sont injurieux envers un ou plusieurs membres du forum ou envers une institution.
Objectifs du forum
Le forum a pour but de mettre à la disposition des inscrits un espace d’échange concernant le football en général et plus particulièrement ce qui touche au RFC Tournai. Les messages échangés doivent s’inscrire dans ces objectifs.
Règles relatives à l’inscription
• Toute personne motivée par la rencontre de l’objectif décrit ci-dessus peut s’inscrire sur ce forum. Cette inscription est subordonnée à la prise de connaissance de la charte et à l’engagement d’y souscrire.
• Pour s’inscrire, le participant communique au site RFCT.BE via le panneau d’inscription un ensemble d’informations à caractère personnel. Le site RFCT.be conserve ces données pendant la période d’inscription.
• L’inscription au forum doit être validée par un administrateur et après acceptation de celle-ci, le nouvel inscrit recevra une confirmation par mail.
Règles relatives à l’utilisation
• Respect de la vie privée
Les traitements de données à caractère personnel relatifs à cette liste et notamment de toute information communiquée volontairement dans le cadre des inscriptions sont soumis au droit belge, à savoir la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel. Conformément à cette loi, les participants disposent d'un droit d'accès aux informations qui les concernent ainsi que d’un droit de correction. Sur simple demande, ils peuvent à tout moment consulter les données à caractère personnel les concernant ainsi que, le cas échéant, les modifier.
Si un participant choisit de diffuser ses coordonnées, le site RFCT.be ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages qui pourraient résulter d’un usage de ces coordonnées par des tiers.
• Responsabilités
o Le participant est seul responsable des messages qu’il transmet.
o Le site RFCT.BE ne peut être tenu pour responsable des propos échangés sur ce forum, ni des conséquences ou dommages, directs ou indirects causés par ceux-ci.
o Le participant s’engage à ne pas communiquer, à des tierces personnes, les informations personnelles et adresses d’autres participants du forum sans leur autorisation.
• Obligations légales et déontologiques
Les obligations légales et déontologiques en matière de contenu des messages doivent être respectées.
Ne sont pas permis, entre autres :
o l’incitation à la violence, à la haine, au racisme et à la xénophobie;
o la diffusion d’informations infamantes, insultantes, diffamatoires;
o le prosélytisme religieux, idéologique ou politique;
o la diffusion de messages ou images à caractères sexuelles ou pornographiques ;
o la diffusion de messages à caractère commercial ou publicitaire, c’est-à-dire la diffusion de messages dont l’auteur a un intérêt direct ou indirect à faire la promotion d’un produit ou d’un service commercial;
o la diffusion d’éléments qui permettent d’identifier une personne, tels que photo, nom, adresse, numéro de téléphone, etc. ou toute autre donnée, sans l’accord de la personne ou de son représentant légal si cette personne est mineure.
• Il est de coutume sur Internet de respecter un certain nombre de règles, par courtoisie :
o signer tous ses messages,
o saluer ses correspondants,
o ne pas abuser des caractères gras, des majuscules et d’une ponctuation abusive qui équivalent à crier,
o maintenir les échanges dans les limites d’une discussion courtoise : si tous les sujets en lien avec l’objectif du forum sont susceptibles d’être abordés, pour autant qu’ils respectent la loi, toute attaque personnelle est à proscrire.
• Pour des échanges efficaces :
Veillez à quelques règles de bon sens :
o libellez, le plus précisément possible, l’objet de votre message et votre question
o limitez-vous, par message, à un seul sujet en l’exprimant le plus précisément possible : question, aide, réponse…,
o vérifiez préalablement si une réponse n’a pas déjà été donnée à la question posée,
o soyez attentif à bien répondre à la question posée (lisez-la bien),
Règles relatives à la désinscription
• Désinscription
Tout participant peut demander sa désinscription à tout moment en envoyant un mail à l'administrateur du forum.
• Désinscription d'office
L'administrateur du forum peut désinscrire d’office un participant qui :
1. incite à la violence, à la haine, au racisme et à la xénophobie et enfreint l’article 6 de la loi du 25 février 2003 tendant à lutter contre la discrimination et par l’article 1er §3, 2° de la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme ou la xénophobie.
2. enfreint une disposition légale ou diffuse des messages à contenu publicitaire ou commercial.
3. enfreint de manière répétée les autres dispositions de la charte ou s’écarte des objectifs du forum.
